Solutions Digitales


Les Editions Langloÿs propose une version numérique et intelligente de leurs barèmes rapides® disponible sur plusieurs supports :

  • ordinateurs
  • mobiles
  • tablettes

C’est un service de calcul simple,...


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Barèmes papiers


Nos barèmes couvrent l’ensemble des domaines suivant : Provisions sur frais d’actes notariés, ventes individuelles et en copropriété dans l’ancien et diverses autres rubriques utiles liées aux ventes, aux prêts et aux partages, provisions sur frais d’actes notariés,...


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Solutions complètes


Avec cette offre, vous disposez de l’ensemble de nos Barèmes papiers à jour pour 2019:

Les traditionnels Barèmes A1, A2 ainsi que notre nouvel ouvrage, le Barème ESSENTIEL + un accès personnel à notre solution digitale....


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Liste des actes traités

– ACTES IMMOBILIERS – barème, informatique

  • PARTICULIERS (selon votre département)
  • Vente d’immeuble affectés à tous usages (ancien) – hors copropriété
  • Vente d’immeuble affectés à tous usages (ancien) – régime de la copropriété
  • Ventes de terrains à bâtir ou de terrains affectés à tous usages
  • Vente de garage
  • VEFA – VENTE EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT
  • VEFA Lot de 1 à 500 unités principales et au delà
  • PROFESSIONNELS
  • Vente de propriétés rurales au profit des titulaires des baux
  • Acquisition ou rétrocession par la SAFER, commune, département, régions
  • Vente de terrains à bâtir (prix TTC, Promoteurs et marchands de biens)
  • Acquisition de biens et droits immobiliers par des professionnels assujettis à la TVA
  • OPERATIONS SPECIALES
  • Cession de fonds de commerce – calcul de droits
  • Adjudication volontaires de biens immobiliers

– ACTES PRÊTS ET GARANTIES – barème, informatique

  • LES PRETS ET LES GARANTIES POUR LES PARTICULIERS
  • Prêt garanti par un PPD, dans l’acte et par acte séparé
  • Prêt garanti par une affectation hypothécaire dans l’acte et par acte séparé
  • Prêt garanti par un PPD et une affectation hypothécaire dans l’acte et par acte séparé
  • Prêt à la construction et à l’accession à la propriété dans l’acte et par acte séparé
  • Cautionnement pour prêt sans garantie hypothécaire, dans l’acte et par acte séparé
  • Cautionnement pour prêt avec garantie hypothécaire, dans l’acte et par acte séparé
  • LES PRETS ET LES GARANTIES POUR LES PROFESSIONNELS
  • Prêt garanti par un PPD dans l’acte et acte séparé
  • Prêts garanti par une affectation hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • Prêt garanti par un PPD et une affectation hypothécaire dans l’acte et par acte séparé
  • Cautionnement pour prêts sans garantie hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • Cautionnement pour prêts avec garantie hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • LES MAINLEVEES
  • Mainlevées greffe commerce
  • Mainlevées hypothécaires
  • Mainlevées hypothécaires simplifiés
  • Mainlevée hypothécaire réduisant la créance et le gage ou le nantissement

– ACTES FAMILLE – barème, informatique

  • LES DONATIONS, DECLARATIONS, LICITATIONS, ATTESTATIONS
  • Donation entre vifs acceptés de biens et droits immobilier (pour une ou deux personnes), avec ou sans réserve d’usufruit
  • Donations d’espèces et de créances (pour une ou deux personnes)
  • Donation entre vifs de valeur mobilière côtée (pour une ou deux personnes), avec ou sans réserve d’usufruit
  • Déclarations de successions avec ou sans DMTG
  • Attestations de mutation par décès (attestation immobilière)
  • Licitations faisant cesser l’indivision (selon le type de régime, faveur ou ordinaire)
  • Licitations ne faisant pas cesser l’indivision (selon le type de régime, faveur ou ordinaire)
  • PARTAGES
  • Partage de communautés successions
  • Partage de biens indivis(selon le type de régime, faveur ou ordinaire)

– FICHES A TELECHARGER  –  informatique

  • FICHES A TELECHARGER
  • Rappel sur les droits applicables aux successions et donations
  • Exonérations et abattements sur les successions
  • La fiscalité de l’assurance vie
  • Les diagnostics immobiliers
  • Les taxes départementales
  • Les règles de répartition d’usufruit

– ACTES COMPLEXES – informatique, applis

  • LES VENTES AVEC PRETS ET LEURS GARANTIES ASSOCIEES
  • Dans l’ancien, dans le neuf… pour les particuliers et les professionnels 
  • Notions de ventes « acte en main », promesse de vente authentique à ajouter à la taxe,
  • LES EDD – établissements ou mises en conformité
  • LES DONATIONS BIENS IMMOBILIERS OU MIXTES
  • Avec masses données en Pleine Propriété, masse transmise fiscalement en Nue-Propriété…
  • LES DONATIONS D’ESPECES
  • LES LICITATIONS AVEC MAINTIEN OU CESSION DE L’INDIVISION selon le type de régime, faveur ou ordinaire
  • LES ECHANGES PURS ET SIMPLES OU AVEC SOULTES
  • LES BAUX RURAUX (Bail à ferme 9 ans, Bail à Long Terme, Bail emphytéotique)
    • LES PARTAGES ET LES DONATIONS PARTAGES
  • Partage de communautés de succession pour une ou deux personnes, masse brute, actif net partagé, valeur cumulée des biens partagés en PP
  • Partage de biens indivis une ou deux personnes, selon le type de régime, faveur ou ordinaire
  • Donation partage immobilière ou mixte conjonctive ou cumulative, en PP ou avec réserve d’Usufruit et considérant les donations à rapporter ou à réincorporer
  • – ACTES SIMPLES – informatique, 

    • ACTES SIMPLES LIES à L’IMMOBILIER
    • Certificat de propriété 10 pages (avec ou sans archivage numérique)
    • Certificat de propriété 15 pages (avec ou sans archivage numérique)
    • Procès verbal de dires… (calcul par pages)
    • Procès verbal de carences (calcul par pages)
    • Procuration authentique en minutes (calcul par pages)
    • Procuration authentique en brevet (calcul par pages)
    • ACTES SIMPLES LIES à LA FAMILLE
    • Contrat de mariage sans biens déclarés (calcul par page)
    • Donations entre époux 2 ACTES (calcul par page)
    • Testament authentique (calcul par page)
    • Inventaire (calcul par page)
    • Mandat posthume – Établissement (calcul par page)
    • Mandat posthume – Autres cas (calcul par page)
    • Mandat de protection future – Établissement (calcul par page)
    • Mandat de protection future – Autres (calcul par page)
    • Déclaration de mobilier (calcul par page)
    • PACS (calcul par page)
    • PV Ouverture testament olographe (calcul par page)
    • PV Ouverture testament + Garde testament (coffre) (calcul par page)
    • Renonciation à l’action en retranchement en réduction ou en revendication (calcul par page)
    • Révocation (donation entre époux, testament, mandat) (calcul par page)

    – SIMULATEURS  –  informatique

    • SIMULATEURS
    • Calculer une plus-value immobilière
    • Calculer un montant d’usufruit
    • Calculer un prorata de charges
    • Calculer une charge d’emprunt
    • Calculer une remise sur un acte (Loi Macron)