Solutions informatiques et Digitales


Les Editions Langloÿs propose une version numérique et intelligente de leurs barèmes rapides® disponible sur plusieurs supports :

  • ordinateurs
  • mobiles
  • tablettes

C’est un service de calcul simple, rapide et précis qui traite la plupart des actes notariés liés à l’immobilier,...

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Les Barèmes Rapides®


Nos barèmes couvrent l’ensemble des domaines suivant : Provisions sur frais d’actes notariés, ventes individuelles et en copropriété dans l’ancien et diverses autres rubriques utiles liées aux ventes, aux prêts et aux partages, provisions sur frais d’actes notariés, vente dans le neuf, marchands de biens et diverses autres rubriques utiles liées au droit de la famille, aux garanties,...

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Actualités/ Nouveautés


Les EDITIONS LANGLOYS signent un partenariat avec les EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE pour permettre aux notaires et leurs collaborateurs de gagner en productivité.

 

BAREME ESSENTIEL : UNE NOUVELLE REFERENCE.  82  pages pour aborder avec simplicité et précision la fiscalité, les droits et la taxe notariale. Cet ouvrage, unique dans sa présentation,...

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Liste des actes traités

– ACTES IMMOBILIERS – barème, informatique

  • PARTICULIERS (selon votre département)
  • Vente d’immeuble affectés à tous usages (ancien) – hors copropriété
  • Vente d’immeuble affectés à tous usages (ancien) – régime de la copropriété
  • Ventes de terrains à bâtir ou de terrains affectés à tous usages
  • Cession de droits sociaux dans SCI d’attribution
  • Vente de garage
  • VEFA – VENTE EN ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT
  • VEFA Lot de 1 à 500 unités principales et au delà
  • PROFESSIONNELS
  • Vente de propriétés rurales au profit des titulaires des baux
  • Acquisition ou rétrocession par la SAFER, commune, département, régions
  • Vente de terrains à bâtir (prix TTC, Promoteurs et marchands de biens)
  • Acquisition de biens et droits immobiliers par des professionnels assujettis à la TVA
  • OPERATIONS SPECIALES
  • Cessions de fonds de commerce
  • Cessions de droits sociaux dans sociétés de constructions
  • Adjudication volontaires de biens immobiliers

– ACTES PRÊTS ET GARANTIES – barème, informatique

  • LES PRETS ET LES GARANTIES POUR LES PARTICULIERS
  • Prêt garanti par un PPD, dans l’acte et acte séparé
  • Prêt garanti par une affectation hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • Prêt à la construction et à l’accession à la propriété dans l’acte et acte séparé
  • Cautionnement pour prêt sans garantie hypothécaire, dans l’acte et acte séparé
  • Cautionnement pour prêt avec garantie hypothécaire, dans l’acte et acte séparé
  • LES PRETS ET LES GARANTIES POUR LES PROFESSIONNELS
  • Prêt garanti par un PPD dans l’acte et acte séparé
  • Prêts garanti par une affectation hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • Cautionnement pour prêts sans garantie hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • Cautionnement pour prêts avec garantie hypothécaire dans l’acte et acte séparé
  • LES MAINLEVEES
  • Mainlevées greffe commerce
  • Mainlevées hypothécaires
  • Mainlevées hypothécaires simplifiés

– ACTES FAMILLE – barème, informatique

  • LES DONATIONS, DECLARATIONS, LICITATIONS, ATTESTATIONS
  • Donation entre vifs acceptés de biens et droits immobilier (pour une ou deux personnes)
  • Donations d’espèces, créances ou valeurs mobilières cotées (pour une ou deux personnes)
  • Déclarations de successions
  • Attestations de mutation par décès (attestation immobilière)
  • Licitations faisant cesser l’indivision (régime de faveur et ordinaire)
  • Licitations ne faisant pas cesser l’indivision (régime de faveur et ordinaire)
  • PARTAGES
  • Partages de sociétés de constructions
  • Partage de communautés successions
  • Partage de biens indivis (autres cas)

– ACTES SIMPLES – informatique, 

  • ACTES SIMPLES LIES à L’IMMOBILIER
  • Certificat de propriété 10 pages (avec ou sans archivage numérique)
  • Certificat de propriété 15 pages (avec ou sans archivage numérique)
  • Procès verbal de dires… (calcul par pages)
  • Procès verbal de carences (calcul par pages)
  • Procuration authentique en minutes (calcul par pages)
  • Procuration authentique en brevet (calcul par pages)
  • ACTES SIMPLES LIES à LA FAMILLE
  • Contrat de mariage sans biens déclarés (calcul par page)
  • Donations entre époux 2 ACTES (calcul par page)
  • Testament authentique (calcul par page)
  • Inventaire (calcul par page)
  • Mandat posthume – Établissement (calcul par page)
  • Mandat posthume – Autres cas (calcul par page)
  • Mandat de protection future – Établissement (calcul par page)
  • Mandat de protection future – Autres (calcul par page)
  • Déclaration de mobilier (calcul par page)
  • PACS (calcul par page)
  • PV Ouverture testament olographe (calcul par page)
  • PV Ouverture testament + Garde testament (coffre) (calcul par page)
  • Renonciation à l’action en retranchement en réduction ou en revendication (calcul par page)
  • Révocation (donation entre époux, testament, mandat) (calcul par page)

– ACTES COMPLEXES – informatique, applis

  • LES VENTES AVEC PRETS ET LEURS GARANTIES ASSOCIEES
  • Dans l’ancien, dans le neuf… pour les particuliers et les professionnels 
  • LES DONATIONS BIENS IMMOBILIERS OU MIXTES
  • Avec masses données en Pleine Propriété, masse transmise fiscalement en Nue-Propriété…
  • LES DONATIONS D’ESPECES
  • LES BAUX RURAUX
  • LES PARTAGES ET LES DONATIONS PARTAGES
  • Partage de communautés de succession une ou deux personnes, masse partagée, actif net partagé, valeur des biens partagés en PP
  • Partages de biens indivis une ou deux personnes, masse partagée, actif net partagé, valeur des biens partagés en PP
  • Donations Partages immobilières ou mixtes conjonctives ou cumulatives, masse donnée et partagée, masse immobilière fiscalement donnée, donations rapportées et réincorporées

– SIMULATEURS ET FICHES A TELECHARGER  –  informatique

  • SIMULATEURS
  • Calculer une plus-value immobilière
  • Calculer un montant d’usufruit
  • Calculer un prorata de charges
  • Calculer une charge d’emprunt
  • Calculer une remise sur un acte (Loi Macron)
  • FICHES A TELECHARGER
  • Rappel sur les droits applicables aux successions et donations
  • Exonérations et abattements sur les successions
  • La fiscalité de l’assurance vie
  • Les diagnostics immobiliers
  • Les taxes départementales
  • Les règles de répartition d’usufruit