Le Barème ESSENTIEL, est le premier guide sur la taxe des actes, la fiscalité et les droits présenté de manière inédite sous forme de tableaux, schémas et illustrations pour une information juridique toujours plus claire et rapidement accessible.
Les Barèmes Rapides® A1 et A2 et IMMOBILIER fournissent le montant des provisions sur tous les frais d’actes notariés en un coup d’œil.
Les Barèmes Rapides® A1 et A2 et IMMOBILIER se présentent sous forme de tableaux qui donnent immédiatement les frais dus aux notaires à l’occasion des principaux actes qu’ils sont amenés à recevoir. Le montant global de ces frais est indiqué ainsi que son pourcentage relatif et le détail de la provision réparti en émoluments, trésor et débours.
Barème ESSENTIEL
Premier guide pour mieux comprendre la Taxe des actes, les Droits et la Fiscalité avec le tarif des notaires présenté de manière inédite et compréhensible par tous. Le Barème ESSENTIEL est présenté sous forme de tableaux, schémas et illustrations pour toujours plus de clarté et de rapidité d’utilisation.
Présenté de manière pédagogique, intuitive et guidée, avec des onglets et des codes couleurs, c’est un assistant juridique indispensable s'inscrivant parfaitement dans la tendance du Legal Design : des informations juridiques rendues plus lisibles et plus compréhensibles.
Réalisé "sur-mesure", en collaboration avec des comptables taxateurs et des formateurs, il répond parfaitement aux besoins et attentes des études.
Barème Rapide®️ IMMOBILIER
Tout l'immobilier réuni en un seul ouvrage. Spécialement conçu pour les professionnels de l'immobilier et du patrimoine et issu des Barèmes Rapides A1 et A2, cet ouvrage fournit sous forme de tableaux en un coup d’oeil, le montant des frais dus aux notaires sur tous les actes immobilier, en fonction du montant de l’opération concernée.
Cet ouvrage contient également des fiches pratiques comme le diagnostic immobilier, les baux, une check liste lors d’une vente, les fonds de commerce…
Barème Rapide® A1
Provisions sur frais d'actes notariés, ventes individuelles et en copropriété dans l'ancien et diverses autres rubriques utiles liées aux ventes, aux prêts et aux partages...
Barème Rapide® A2
Provisions sur frais d'actes notariés, ventes dans le neuf, marchands de biens et diverses autres rubriques utiles liées au droit de la famille, aux garanties...