Barème essentiel 2019

Barème Essentiel

Ouvrage synthétique sur la fiscalité, les droits et la taxe.

Il est lisible, clair et aéré.

Vous êtes immédiatement opérationnel sur comment effectuer la taxe notariale.

Il a été réalisé "sur-mesure", en collaboration avec des comptables taxateurs et des formateurs. Il répond donc parfaitement aux besoins et attentes des études.

 

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Barème A1Barème A1 2019

Provisions sur frais d’actes notariés, ventes individuelles et en copropriété dans l’ancien et diverses autres rubriques utiles liées aux ventes, aux prêts et aux partages.

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Barème A2Barème A2 2019

Provisions sur frais d’actes notariés, vente dans le neuf, marchands de biens et diverses autres rubriques utiles liées au droit de la famille, aux garanties…

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Nos barèmes couvrent l'ensemble des domaines suivant : Provisions sur frais d’actes notariés, ventes individuelles et en copropriété dans l’ancien et diverses autres rubriques utiles liées aux ventes, aux prêts et aux partages, provisions sur frais d’actes notariés, vente dans le neuf, marchands de biens et diverses autres rubriques utiles liées au droit de la famille, aux garanties, la fiscalité, les droits et la taxe...