Les Barèmes Rapides® A1 et A2 et IMMOBILIER fournissent le montant des provisions sur tous les frais d’actes notariés en un coup d’œil.
Ces Barèmes Rapides® se présentent sous forme de tableaux qui donnent immédiatement les frais dus aux notaires à l’occasion des principaux actes qu’ils sont amenés à recevoir. Le montant global de ces frais est indiqué ainsi que son pourcentage relatif et le détail de la provision réparti en émoluments, trésor et débours.
Barème Rapide® A1
Provisions sur frais d'actes notariés, ventes individuelles et en copropriété dans l'ancien et diverses autres rubriques utiles liées aux ventes, aux prêts et aux partages...
Barème Rapide® A2
Provisions sur frais d'actes notariés, ventes dans le neuf, marchands de biens et diverses autres rubriques utiles liées au droit de la famille, aux garanties...
Barème Rapide®️ IMMOBILIER
Tout l'immobilier réuni en un seul ouvrage. Spécialement conçu pour les professionnels de l'immobilier et du patrimoine et issu des Barèmes Rapides A1 et A2, cet ouvrage fournit sous forme de tableaux en un coup d’oeil, le montant des frais dus aux notaires sur tous les actes immobilier, en fonction du montant de l’opération concernée.
Cet ouvrage contient également des fiches pratiques comme le diagnostic immobilier, les baux, une check liste lors d’une vente, les fonds de commerce…
Une offre complète adaptée à votre métier
➤ La complémentarité de nos produits vous permet d'associer la précision et la convivialité de notre outil de calcul de frais d'actes notariés , à la rapidité et la simplicité des Barèmes Rapides® A1, A2 et IMMOBILIER et du Barème ESSENTIEL.
